Archives - Préavis municipaux

Préavis 86-2024 : Budget 2025
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 87-2024 : Crédit d’investissement - Mise à jour de l’éclairage public et équipement du quartier Champs-de-Rive
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Préavis 88-2024 : Crédit d’investissement – Alimentation de Champmartin en eau potable et défense incendie
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission technique

Annexe
Devis général

Préavis 89-2024 : Crédit d’investissement – Travaux de dragage au port de Cudrefin
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Préavis 90-2024 : Règlement communal des ports de Cudrefin
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Annexes

• Règlement

• Détermination Surveillant des prix

• Tarifs applicables à l'entrée en vigueur du règlement

Préavis 82-2024 : Arrêté d'imposition 2025
Rapport de la Commission des Finances

Annexe

• Arrêté d'imposition 2025

Préavis 83-2024 : Règlements des fonds (Ajustement du bilan pour le passage au MCH2)
Rapport de la Commission des Finances

Annexes

• Règlement du fonds pour la fête du bourg - ASLC

• Règlement du fonds pour les rénovations visant le maintien de la valeur des immeubles communaux du patrimoine financier

Préavis 85-2024 : Crédit d’investissement - Etude relative aux aspects pédologiques, hydrogéologiques, environnementaux et géotechniques de la zone sportive
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 79-2024 : Rapports de gestion et des comptes 2023
Rapport de la Commission de Gestion

Annexes

• Rapport de gestion 2023

• Rapport des comptes 2023

Préavis 80-2024 : Crédit d'investissement - Étude pour la réfection des routes de Montet-Vallamand et Montet-Montmagny
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Annexe

• plan de situation

Préavis 81-2024 : Crédit d’investissement - Remplacement de la conduite d'eau claire au lieu-dit "Le Pautey"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Annexe

• plan de situation

Préavis 76-2024 : Crédit d'investissement - Étude pour la rénovation du Port du Chablais
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Préavis 77-2024 : Crédit d’investissement - Défense incendie à La Sauge
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Préavis 78-2024 : Crédit d’investissement - Halle Polyvalente : Réfection des WC du rez-de-chaussée et du revêtement de sol de la salle de gymnastique
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 73-2023 : Budget 2024
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 74-2023 : Crédit d’investissement - Berge du Lac de Neuchâtel au camping : Protection et développement des roselières lacustres, création d’un cordon boisé et protection contre l’érosion de la berge
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 75-2023 : Crédit d’investissement - étude pour la rénovation des installations électriques et augmentation de la puissance d’entrée au camping
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 71-2023 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la Commission des Finances

Annexe
Arrêté d'imposition

Préavis 72-2023 : Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Rapport de la Commission ad'hoc

Annexes

• Règlement

• Annexe 1_plan

• Annexe 2_tarifs

• Détermination Surveillant des prix

• Réponse municipale au Surveillant des prix

Préavis 70-2023 : Rapports sur la gestion et les comptes 2022
Rapport de la Commission de gestion 2022-2023 sur l'examen des comptes et la gestion de l'exercice 2022

Annexes

• Rapport sur les comptes 2022

• Rapport sur la gestion 2022

Préavis 66-2023 : Crédit d’investissement – achat de génératrices
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 67-2023 : Crédit d’investissement – adaptation de l'informatique communale
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 68-2023 : Crédit d’investissement – création d'un fitness urbain (Street Workout)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 69-2023 : Création d'une association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye / Vully
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique pour l'approbation des statuts de l'EBBV

Annexes

• Projet de statuts (pièce n°1)

• Détail des coûts annualisés futurs pour la commune de Cudrefin

Préavis 61-2022.23 : Crédit d'investissement - création d'un parking, d'une gare routière et des aménagements y relatifs
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 62-2022.23 : Crédit d'investissement - zone de dépose
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission de l'aménagement de l'aménagement du territoire

Préavis 63-2022.23 : Crédit d'investissement - paroi anti-bruit
Rapport de la Commission des finances
Rapport Commission technique

Préavis 65-2022.23 : Crédit d'investissement - Participation communale au projet « RC 503-B-P Cudrefin – La Sauge – Réfection de la RC, construction d’une piste cyclable bidirectionnelle, d’arrêts de bus et d’un système de gestion de la grande faune » et pose d’une conduite d’approvisionnement en eau potable du secteur La Sauge (y compris annexes)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 64-2022 : Projet de budget 2023
Rapport de la Commission des Finances

Préavis 60-2022 : Constitution d'un droit de superficie distinct et permanent (DDP) sur la parcelle n°713 RF de Cudrefin
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Préavis 59-2022 : Arrêté d'imposition 2023
Rapport de la Commission des finances

Annexe
Arrêté d'imposition

Préavis 57-2022 : Rapports sur la gestion et les comptes 2021
Rapport de la Commission de gestion 2021-2022 sur l'examen des comptes et la gestion de l'exercice 2021

Annexes

• Rapport sur la gestion 2021

• Rapport sur les comptes 2021

• Bilans comparés

• Charges par nature

• Revenus par nature

• Comptes d'investissement

Préavis 58-2022 : Crédit d'investissement - Réfection du toit et changement des luminaires de la halle polyvalente
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique

Préavis 56-2021 : Crédit d'investissement - Parcelle 692 - déplacement du terrain de football d'entraînement et création d'une place gravelée
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 53-2021 : Projet de budget 2022
Rapport de la Commission des Finances

Annexes

• Investissements

• Revenus par nature

• Charges par nature

• Analyse de la marge d'autofinancement

Préavis 54-2021 : Plafond d'endettement 2021-2026
Rapport de la Commission des Finances

Annexe

• Plan des investissements 2021-2026

Préavis 55-2021 : Révision des statuts du SDIS
Rapport

Annexes

• Statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully, adoptés par le Conseil intercommunal le 29 septembre 2021

• Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28.novembre 2012

• Rapport de la commission consultative de la Commune de Cudrefin reçu le 12 avril 2021

• Rapport de la commission de gestion et des finances du SDIS Broye-Vully

• Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Br

Préavis 49-2021 : Octroi des diverses autorisations pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission des finances

Préavis 50-2021 : Arrêté d'imposition 2022

Rapport de la Commission des finances

Annexe : Arrêté d'imposition

Préavis 51-2021 : Adoption de la zone réservée

Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Préavis 52-2021 : Demande de crédit d'investissement pour la construction de la garderie et de l'unité d'accueil pour écoliers (UAPE)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire

Séance du 17 juin 2021

Point 5 - Préavis sur la gestion et les comptes 2020
Annexes :

• Rapport sur la gestion 2020

• Rapport sur les comptes 2020

• Bilan

• Charges par nature

• Revenus par nature

• Comptes d'investissement

• Rapport-attestation de la fiduciaire

Point 6 - Legs de M. Rudolf Fontanellaz

Point 7 - Crédit budgétaire complémentaire - réfection de l'Hôtel de ville

Point 8 - Crédit budgétaire complémentaire - réfection de la berge au port de Cudrefin

Point 5 - Adoption du plan et règlement communal sur la protection des arbres
Annexes :

• Règlement communal sur la protection des arbres

• Critères de classement

• Plan - Village

• Plan - Champmartin

• Plan - Montet

• Plan - La Sauge, Pégran

• Liste des espèces exotiques envahissantes

• Conseils pour la plantation d'arbres, arbustes et haies

Point 6 -  Crédit d'investissement - Réseau d'eau Champmartin

Point 7 - Réponse à l'interpellation de Marc Buthey

Point 5 - Crédit d’investissement - étude pour la construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueil préscolaire et parascolaire

Annexe : plans de l’avant-projet (situation, répartition programmatique, coupe et façade)

Point 6 - Interpellation de Marc Buthey