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Retrouvez les archives des préavis municipaux classés par année.
Préavis 76-2024 : Crédit d'investissement - Étude pour la rénovation du Port du Chablais
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 77-2024 : Crédit d’investissement - Défense incendie à La Sauge
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 78-2024 : Crédit d’investissement - Halle Polyvalente : Réfection des WC du rez-de-chaussée et du revêtement de sol de la salle de gymnastique
Rapport de la Commission des Finances
Préavis 73-2023 : Budget 2024
Rapport de la Commission des Finances
Préavis 74-2023 : Crédit d’investissement - Berge du Lac de Neuchâtel au camping : Protection et développement des roselières lacustres, création d’un cordon boisé et protection contre l’érosion de la berge
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire
Préavis 75-2023 : Crédit d’investissement - étude pour la rénovation des installations électriques et augmentation de la puissance d’entrée au camping
Rapport de la Commission des Finances
Préavis 71-2023 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la Commission des Finances
Annexe
Arrêté d'imposition
Préavis 72-2023 : Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Rapport de la Commission ad'hoc
Annexes
Préavis 70-2023 : Rapports sur la gestion et les comptes 2022
Rapport de la Commission de gestion 2022-2023 sur l'examen des comptes et la gestion de l'exercice 2022
Annexes
Préavis 66-2023 : Crédit d’investissement – achat de génératrices
Rapport de la Commission des Finances
Préavis 67-2023 : Crédit d’investissement – adaptation de l'informatique communale
Rapport de la Commission des Finances
Préavis 68-2023 : Crédit d’investissement – création d'un fitness urbain (Street Workout)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire
Préavis 69-2023 : Création d'une association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye / Vully
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique pour l'approbation des statuts de l'EBBV
Annexes
Préavis 61-2022.23 : Crédit d'investissement - création d'un parking, d'une gare routière et des aménagements y relatifs
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire
Préavis 62-2022.23 : Crédit d'investissement - zone de dépose
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission de l'aménagement de l'aménagement du territoire
Préavis 63-2022.23 : Crédit d'investissement - paroi anti-bruit
Rapport de la Commission des finances
Rapport Commission technique
Préavis 65-2022.23 : Crédit d'investissement - Participation communale au projet « RC 503-B-P Cudrefin – La Sauge – Réfection de la RC, construction d’une piste cyclable bidirectionnelle, d’arrêts de bus et d’un système de gestion de la grande faune » et pose d’une conduite d’approvisionnement en eau potable du secteur La Sauge (y compris annexes)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire
Préavis 64-2022 : Projet de budget 2023
Rapport de la Commission des Finances
Préavis 60-2022 : Constitution d'un droit de superficie distinct et permanent (DDP) sur la parcelle n°713 RF de Cudrefin
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 59-2022 : Arrêté d'imposition 2023
Rapport de la Commission des finances
Annexe
Arrêté d'imposition
Préavis 57-2022 : Rapports sur la gestion et les comptes 2021
Rapport de la Commission de gestion 2021-2022 sur l'examen des comptes et la gestion de l'exercice 2021
Annexes
Préavis 58-2022 : Crédit d'investissement - Réfection du toit et changement des luminaires de la halle polyvalente
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 56-2021 : Crédit d'investissement - Parcelle 692 - déplacement du terrain de football d'entraînement et création d'une place gravelée
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire
Préavis 53-2021 : Projet de budget 2022
Rapport de la Commission des Finances
Annexes
Préavis 54-2021 : Plafond d'endettement 2021-2026
Rapport de la Commission des Finances
Annexe
Préavis 55-2021 : Révision des statuts du SDIS
Rapport
Annexes
Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28.novembre 2012
Rapport de la commission consultative de la Commune de Cudrefin reçu le 12 avril 2021
Rapport de la commission de gestion et des finances du SDIS Broye-Vully
Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Br
Préavis 49-2021 : Octroi des diverses autorisations pour la législature 2021-2026
Préavis 50-2021 : Arrêté d'imposition 2022
Rapport de la Commission des finances
Annexe : Arrêté d'imposition
Préavis 51-2021 : Adoption de la zone réservée
Préavis 52-2021 : Demande de crédit d'investissement pour la construction de la garderie et de l'unité d'accueil pour écoliers (UAPE)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission de l'aménagement du territoire
Point 5 - Crédit d’investissement - étude pour la construction d’un bâtiment destiné à abriter l’accueil préscolaire et parascolaire
Annexe : plans de l’avant-projet (situation, répartition programmatique, coupe et façade)
Point 6 - Interpellation de Marc Buthey